Préambule:

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Mme GELLE Isabelle sur le site internet is-art-deco.com.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.

Article 1 : Produits

Les produits proposés sur notre site sont réalisés artisanalement, ce qui leur confère un caractère unique. Chaque pièce est fabriquée avec soin, en utilisant des matériaux de qualité.

En raison de la nature artisanale de nos créations, de légères variations peuvent apparaître d’un produit à l’autre, même pour des commandes identiques. Ces variations peuvent concerner :

• La couleur : Les teintures naturelles ou les colorants utilisés peuvent présenter de légères nuances d’un lot à l’autre. Ainsi, deux sacs confectionnés avec la même reference de pelote pourront présenter une teinte légèrement différente.
• La taille : Les mesures indiquées sont approximatives et peuvent varier légèrement d’une pièce à l’autre.
• Les finitions : Les finitions étant réalisées à la main, de petites différences peuvent apparaître d’un produit à l’autre.

Ces variations ne constituent en aucun cas des défauts mais font partie intégrante du caractère unique de chaque création.

Par exemple, si vous commandez deux sacs de la même couleur, il est possible qu’ils présentent de légères nuances de teintes en raison des spécificités de la matière première.

Nous vous invitons à apprécier ces différences qui font de chaque pièce une création originale.

Les photographies illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative. Les couleurs peuvent légèrement différer de la réalité en fonction des paramètres de votre écran. De même, les dimensions indiquées sont approximatives, étant donné le caractère artisanal de nos produits.
Pour toute question concernant les caractéristiques d’un produit spécifique, n’hésitez pas à nous contacter à bellemaille64@gmail.com ou par le formulaire de contact.

Article 2 : Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euro et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Les frais de port sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.

Mme GELLE Isabelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.

Article 3 : Commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la passation de commande.

Article 4 : Paiement

Le règlement de votre commande peut s’effectuer de l’une des manières suivantes :

• Carte bancaire : via la plateforme de paiement sécurisée WooCommerce.
• PayPal
• Espèces : uniquement en cas de retrait direct de votre commande à notre boutique située à 7 rue de la Villefranche 64290 GAN

Pour les paiements par carte bancaire et PayPal, la transaction est sécurisée. Nous ne conservons pas les informations de votre carte bancaire.
En cas de paiement en espèces, le règlement devra être effectué en totalité lors du retrait de votre commande.

La boutique se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel un litige relatif à un paiement précédent est en cours.

Article 5 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur choisi.

Les frais de livraison sont offerts dès 80€ d’achat pour tout envoi en Mondial Relay vers la France métropolitaine. Pour les autres modes de livraison (Colissimo, etc.) et les commandes de montant inférieur, les frais de port sont calculés en fonction du poids et du volume du colis, ainsi que de la zone géographique de livraison.

Mme GELLE Isabelle ne saurait être tenu responsable des retards de livraison causés par les transporteurs (La Poste, Mondial Relay, etc.).

Le client est responsable de la vérification de l’exactitude des informations fournies lors de la passation de commande. En cas d’erreur dans l’adresse de livraison ou toute autre information erronée, Mme Gelle Isabelle ne pourra être tenue responsable des éventuelles conséquences, telles qu’un retard de livraison, une perte du colis ou une impossibilité de livraison.

Il est de la responsabilité du client de suivre sa commande à l’aide du numéro de suivi qui lui sera communiqué.

Les délais de livraison peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs, notamment :

• Le carnet de commandes : En période de forte activité, les délais de fabrication peuvent être allongés afin de garantir la qualité de chaque pièce.
• La disponibilité des matières premières : les délais de fabrication peuvent être influencés par la disponibilité des stocks.
• La personnalisation du produit : Les commandes personnalisées requièrent un temps de fabrication plus long afin de répondre au mieux à vos attentes.
• Les produits en rupture de stock : Pour les produits momentanément indisponibles, un délai supplémentaire de confection sera nécessaire.

Nous nous engageons à vous informer par email de l’avancement de votre commande et à vous communiquer une date de livraison estimée le plus précisément possible.

A l’expédition de la commande, les délais moyens de livraison sont:

• Colissimo : Les délais de livraison moyens avec Colissimo sont de 2 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine. Pour les livraisons à l’international, les délais peuvent varier en fonction de la destination.
• Mondial Relay : Les délais de livraison moyens avec Mondial Relay sont de 3 à 6 jours ouvrés pour la France métropolitaine.

Il est important de noter que ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être soumis à des variations en fonction de la période de l’année et des zones de livraison.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel. Des événements indépendants de notre volonté (grèves, intempéries, etc.) peuvent entraîner des retards de livraison.

Article 6 : Retours et échanges

Conformément à l’article L.121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats de fourniture de biens confectionnés selon les 1 spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Dans le cadre de notre activité, nous considérons comme « personnalisées » toutes les commandes impliquant une création unique, adaptée aux souhaits spécifiques du client. Cela inclut notamment les demandes de sacs de couleurs, de dimensions ou de modèles particuliers, ainsi que toutes autres modifications apportées à un modèle existant.

En raison du caractère unique et sur mesure de ces créations, il est impossible de les proposer à la vente à d’autres clients. Par conséquent, aucun retour ne pourra être accepté pour les produits personnalisés.

Dans le cas exceptionnel où un produit standard ne vous conviendrait pas et que vous souhaiteriez exercer votre droit de rétractation dans le délai légal de 14 jours, les frais de retour resteront à votre charge.

Toutefois, si à la réception de votre commande, vous constatez un défaut de fabrication ou un produit manquant nous vous invitons à nous le signaler le jour même de la reception par email à l’adresse suivante : bellemaille64@gmail.com.

Afin de faciliter le traitement de votre demande, merci de joindre à votre email des photos claires du produit et de décrire précisément le défaut constaté.
Nous nous engageons à étudier votre demande dans les meilleurs délais et à vous proposer une solution adaptée (échange, réparation ou remboursement)..

Article 7 : Responsabilité

Mme GELLE Isabelle ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect résultant de l’utilisation des produits.

Article 8 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site belle-maille.fr sont la propriété exclusive de Mme GELLE Isabelle et sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle.

Article 9 : Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont confidentielles et ne seront transmises à aucun tiers.

Nous collectons et traitons vos données personnelles (nom, prénom, adresse email, etc.) afin de traiter vos commandes et vous envoyer des informations commerciales. Le traitement de vos données est fondé sur l’exécution du contrat de vente. Vos données sont destinées à notre service client et à nos prestataires techniques.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer vos droits, merci de nous contacter à bellemaille64@gmail.com